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Le règlement du bus

Le présent règlement s'applique à compter
de la rentrée scolaire 2013 - 2014.

 

Article 1

Le présent règlement a pour but d’assurer la bonne tenue des élèves.

 

Article 2

La montée et la descente des élèves doivent s’effectuer avec ordre. Les élèves doivent attendre, pour ce faire, l’arrêt complet du véhicule.

Après la descente, les élèves ne doivent s’engager sur la chaussée qu’après avoir attendu que le car soit suffisamment éloigné pour que la vue sur la chaussée soit complètement dégagée.

 

Article 3

Chaque élève doit rester assis à sa place, ceinture bouclée, pendant tout le trajet, et ne la retirer qu’à l’arrêt du bus. Il doit se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur, ni distraire de quelque façon que ce soit son attention, ni mettre en cause la sécurité.

Il est interdit, notamment :

  • de parler au conducteur sans motif valable
  • de jouer, de crier, de projeter quoi que ce soit
  • de proférer des injures, de se battre
  • de toucher, avant l’arrêt du véhicule, les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes et des vitres ainsi que les issues de secours
  • de se pencher au dehors
  • de jeter des détritus dans le bus (papiers, chewing gum,…)

 

Article 4

Les sacs, serviettes, cartables, doivent être placés sous les sièges afin que le couloir soit libre à la circulation ainsi que l’accès à la porte de secours.

 

Article 5

En cas d’indiscipline d’un enfant, l’accompagnateur signale les faits au Président ou au Vice-Président du R.P.I. afin qu’il engage éventuellement la mise en œuvre de l’une des sanctions prévues à l’article 6.

 

Article 6

Les sanctions sont les suivantes :

  • avertissement
  • exclusion temporaire d’une semaine du bus
  • exclusion de longue durée pouvant aller jusqu'à la fin de l’année scolaire suivant les conditions prévues à l’article 7.

Toute sanction fait l’objet d’une information de la part du Président du R.P.I aux enseignants et aux représentants des parents.

 

Article 7

L’exclusion de longue durée est prononcée par le Président du R.P.I. après enquête et concertation.

 

Article 8

Toute détérioration commise par les élèves à l’intérieur du car engage la responsabilité des parents.

 

Article 9

Les parents d'élèves ne sont pas autorisés à monter dans le bus.

 

Article 10

En cas d’incident exceptionnel lors du ramassage scolaire (panne, accident, neige…) vous autorisez un parent d’élève du RPI, un élu du RPI ou un(e) salarié(e) du RPI à prendre en charge votre enfant pour l’acheminer à son lieu habituel d’école (à l’aller) ou de déchargement (au retour) :

OUI, j’autorise cette prise en charge

NON, je n’autorise pas cette prise en charge, et dans ce cas, je m’engage à venir chercher mon enfant quel que soit l’endroit où se trouve le bus.